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Marques déposées par Domaine de Pech MénelTODO
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SIMPLE D'ESPRIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIMPLE D'ESPRIT
S.C.E.A. Domaine de Pech Ménel

Numéro de dépôt :
3293182
Date de dépôt :
17/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2014
SIMPLE D\'ESPRIT de Domaine de Pech Ménel

Présentation de la marque SIMPLE D'ESPRIT

Déposée le 17 mai 2004 par Domaine de Pech MénelTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIMPLE D'ESPRIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est Domaine de Pech MénelTODO domicilié(e) 34310 QUARANTE - 34310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 479 457 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A. Domaine de Pech Ménel Marie-Françoise et Elisabeth POUX domicilié(e) 34310 QUARANTE - France.

La marque SIMPLE D'ESPRIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMPLE D'ESPRIT est expirée depuis le 17 mai 2014.

Domaine de Pech Ménel a également déposé les autres marques suivantes : NO NAME SIGNE PECH MENEL , La Demande en Mariage


S.C.E.A. Domaine de Pech Ménel - 34310 QUARANTE - 34310 - France - SIREN 350479457


S.C.E.A. Domaine de Pech Ménel Marie-Françoise et Elisabeth POUX - 34310 QUARANTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

Huiles et graisses comestibles. Vinaigre – épices. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidre ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.